Prêter serment à la République?

Dans le triste tohubohu médiatique lié aux suites du tremblement de terre à Haïti, une information a été relayée dans les médias sans qu’elle y  fasse pourtant trop de bruit. Eric Besson – encore lui! – aurait lors d’un débat à Marseille émis l’idée que tout jeune atteignant sa majorité légale signe une « charte des droits et des devoirs » du citoyen français…

Au début, j’ai cru à une blague, à une malencontreuse erreur du correspondant marseillais de Libération. L’information a été reprise dans le Monde dans des termes semblables, mais je soupçonnais un copier-coller entre les deux organes de la gauche (bien pensante). Heureusement, le Figaro – dont la fiabilité ne peut être en  la matière que totale – confirme : selon Cécilia Gabezon (qui signe l’article du Figaro), E. Besson aurait déclaré : «Tout jeune Français, au moment où il bascule dans sa majorité à 18 ans et va recevoir sa carte d’électeur, pourrait se voir proposer de signer un serment, une charte, quelque chose qui l’attache à la République. » (Le verbe « basculer » est ici un peu étonnant, ne faudrait-il pas dire « atteindre »? ) Selon la même source s’étant enquise auprès de l’entourage du ministre,  il ne s’agit là que d’une idée à soumettre au Président de la République et à affiner avec l’aide de juristes… Nous ne pouvons qu’espérer que notre présent post soit scanné par les observateurs du web et qu’il fasse partie des centaines de réactions destinées à empêcher une telle idée de voir le jour.

Comme il me semble que la liberté d’expression m’est (encore) garantie par la Constitution républicaine, je ne saurais en effet  trop dire mon effarement devant une telle idée. Celle-ci s’inscrit officiellement dans une tentative de renforcer le sens de l’appartenance nationale… Or qui peut croire, ne serait-ce qu’un moment, qu’un serment de quelque nature que ce soit dans notre monde désenchanté puisse avoir un impact sur le sentiment de francité de chaque jeune? S’il suffisait de signer un texte ou de prêter serment pour se comporter de telle ou telle manière, pour se sentir de tel ou tel pays, cela se saurait depuis le temps que l’humanité jure sur ce qu’elle a de plus sacré et brise dans le même mouvement ses promesses…

Certes l’idée d’un tel serment ou d’une telle signature de charte des droits et des devoirs  du citoyen s’inscrit  dans les vieilles idées de « contrat social » et de « religion civique ». La société est censée s’être (jadis) donnée une Constitution et des lois par un accord unanime de tous avec tous. J’ai beau enseigner chaque année ces idées à travers les œuvres des philosophes du passé, je ne m’illusionne  pourtant pas un instant sur la portée réelle d’une telle signature exigée  uniquement des jeunes de 18 ans, sur la différence entre l’argumentation philosophique et la réalité sociale de notre temps. (La seule approximation dans le monde réel du contrat social ne peut d’ailleurs être que  l’approbation par le peuple souverain tout entier d’une constitution. )

Être français, contrairement à un métier, une religion, une condition particulière (fonctionnaire ou militaire par exemple), n’est pas pour l’immense majorité des adultes de ce pays un choix libre de l’individu, cela ne suppose rien de particulier, sinon la peine d’être enfanté.  Ainsi, pour l’immense majorité des jeunes atteignant leur majorité, il leur a suffi de voir le jour sur le territoire de la République.  A moins de faire l’hypothèse, plutôt hardie sur le plan métaphysique, que les âmes choisissent leur destin et  dès lors leur lieu de naissance, on aura du mal à présenter l’appartenance à la nation française comme un choix rationnel de la majorité des individus qui la composent.  Notre société – comme l’immense majorité des sociétés humaines –  se (re)produit par  renouvellement des générations, et, s’il y a eu un acte de volonté qui préside à notre appartenance nationale, il remonte  souvent à la nuit des temps. Ainsi, du côté charentais et poitevin, mes ancêtres paysans ne se sont, semble-t-il, pas  convertis au protestantisme, et n’ont donc pas cru bon de quitter le pays du roi de France et de Navarre lors de la révocation de l’Edit de Nantes; sans doute trop pauvres, ils n’ont pas quitté non plus la France en 1789-90 avec les émigrés; du côté alsacien, ils n’ont pas traversé le Rhin pour se réfugier dans la République de Weimar en 1918, etc.  Je suis certes engagé de fait par les choix des lignées dont je suis issu, mais, personnellement, sauf à valider l’hypothèse métaphysique héroïque citée plus haut, je n’ai pas choisi de naitre français… même si je m’en trouve très bien!

Pour reprendre les termes prêtés au ministre, je suis donc « attaché » à la République française, non par un choix de ma part, mais par la simple inertie des générations qui me précédent.

Plus encore, un tel serment envers la citoyenneté d’une République posant des droits et des devoirs pose des problèmes insurmontables : que faire de ceux qui, nés français et ne pouvant raisonnablement à première vue être que cela ou apatrides, refuseraient (les traitres!) de signer un tel texte? Deux groupes de jeunes me sont venus à l’esprit qui peuvent nourrir des sentiments hostiles à la République telle qu’elle se proposerait à leur approbation à travers ces « droits et devoirs du Citoyen » :  d’une part, il existe cette frange (certes) infime de monarchistes d’histoire et de conviction, pour lesquels la République sera toujours la « gueuse »; d’autre part, il existe ce groupe plus large de jeunes qui s’inscrivent dans les traditions libertaires, anarcho-syndicalistes, socialistes utopiques, anars et communardes et qui refusent cette République-là au nom d’un autre idéal de vie sociale, fort français au demeurant. Que ferait-on de leur refus de signer? Les privera-t-on de la nationalité française? Deviennent-ils dès lors apatrides, et la France s’inscrit-elle alors parmi les pays  qui accueillent une vaste minorité d’apatrides ?  Cela vaut-il pour leurs parents (qui leur ont mis de telles idées en tête)? Auront-ils le droit ces mauvais bougres de revenir plus tard à de meilleurs sentiments envers la République? S’ils accèdent malgré tout à la nationalité française, les empêchera-t-on résolument d’accéder à un certain nombre de postes, emplois, dignités (qualité de militaire ou de fonctionnaire par exemple)? Les mettra-t-on dans un fichier ad hoc le temps de réfléchir à leur (triste) sort? Créera-t-on une agence chargée de leur trouver un pays de rechange?  Que fera-t-on des petits taquins qui découvriront qu’ils ont, via quelque ancêtre plus ou moins lointain, le droit à la nationalité pleine et entière de l’un de nos 26 partenaires européens (ce qui empêchera bien sûr de les soumettre à quelque discrimination que ce soit)?

Plus encore, l’exemple de la Seconde guerre mondiale devrait faire réfléchir : aussi bien des royalistes que des anarchistes se sont révélés de courageux patriotes. Certes, de nombreux monarchistes ont  servi le régime de Vichy, mais bien d’autres sont morts en patriotes au nom de convictions qui vont au delà du régime politique de l’heure. Le général  De Gaulle lui-même ne fut-il pas soupçonné de sympathies monarchistes? En effet, d’évidence, la loyauté à une patrie, « à la terre et aux morts » comme dirait un Barrès, se trouve être autre chose que la loyauté au régime politique qui gouverne cette patrie. Et la loyauté ne se jauge qu’en fonction des circonstances.  Les huguenots étaient loyaux au Royaume de France… avant de devoir se mettre au service du roi de Prusse.

Seuls les régimes qui doutent de la loyauté des masses à leur égard, qui veulent forcer tout le monde à leur montrer allégeance, en particulier la jeunesse, se prêtent à ce genre de généralisation de serments de loyauté de la part des populations qui leur sont assujetties.  La particularité de la France – au moins depuis le temps de la Monarchie selon la Charte – est de ne pas avoir exigé de l’ensemble de la population un serment d’allégeance explicite au régime en vigueur. Les dragonnades contre les protestants et la chasse aux prêtres réfractaires ne font guère honneur à notre histoire nationale.

On rétorquera qu’il s’agit juste d’informer les « jeunes » (c’est-à-dire en code : les descendants de l’immigration populaire de nos ex-colonies) de leurs droits et devoirs (en gros, « Ils ont droit aux alloc’ et à l’aide de Pôle Emploi, mais maintenant ils arrêtent de cramer des bagnoles… », comme s’ils ne le savaient pas!) Or une règle bien connue  de notre droit positif est que « nul n’est censé ignorer la loi ». Cet adage – dont on pourrait certes contester la validité psychologique et sociale tant les règles de droit qui régissent notre vie sont innombrables et complexes – est valable pour tout individu se trouvant sous la juridiction de la République française. En effet, toute personne présente sur le territoire est censée obéir aux lois en vigueur, que cette personne soit française ou non, qu’elle se sente française ou non, qu’elle ne fasse que passer dans un aéroport international pour quelques heures de transit ou qu’elle n’ait jamais quitté son terroir depuis sa naissance.  On pourrait d’ailleurs inverser le raisonnement proposé par le Ministre : si en tant que jeune de 18 ans je déclare ne pas vouloir signer le document proposé stipulant mes droits et devoirs, est-ce à dire que je renonce à mes droits, mais aussi à mes devoirs? Puis-je alors  me considérer comme n’étant pas tenu de respecter la législation en vigueur?  On serait un peu dans la situation de droit privé où je refuserais de signer le contrat d’assurance qu’on me propose. Je me proclamerais moi-même non soumis au droit français … Or le droit d’un État moderne concerne, sauf exceptions prévues par le droit international, toute personne présente sous sa juridiction.

Derrière cette proposition qui semble destiné à brasser de l’air avant les régionales – ou qui nous amène sur une pente plutôt dangereuse et inédite – , se trouve bien sûr la volonté d’instrumentaliser la crainte bien réelle de certains électeurs face aux comportements visibles de soutien  à d’autres nationalités, pas n’importe lesquelles bien sûr, celles de nos anciennes colonies exclusivement. Quand l’Italie triomphe dans une compétition de football, les drapeaux italiens sont de sortie. J’en témoigne : à Grenoble lors de la récente Coupe du Monde, ce fut terrible.  Qui s’en plaint? Quand l’Algérie fait de même, les drapeaux algériens le sont aussi. Et ce sont ces drapeaux-là qui ne passent pas dans l’esprit de certains de mes compatriotes. Ils y voient peut-être plus de chose que ceux qui les brandissent n’y mettent en réalité. Dans le fond, la vraie question que notre ministre devrait poser aux jeunes de 18 ans, c’est alors : petit gars, quelle équipe de foot nationale soutiens-tu? Algérie, Tunisie, Maroc, Sénégal, Cameroun? Ah, désolé, pas de carte d’identité française ni de carte d’électeur pour toi. Tu repasseras plus tard quand tu soutiendras la France seulement. On verrait alors l’absurde de la situation. Si on désire prédire la loyauté d’un individu à la République, son sens de ses droits et de ses devoirs, ce n’est que face à des situations bien plus graves qu’on pourra en juger, et là aucun serment ou charte ne servent de rien. Quant à lutter ainsi contre l’incivisme (supposé) de la jeunesse… pffffffoouuuu les bras m’en tombent.